Inventaire d'archives : Inspection académique de Saône-et-Loire, personnel (4305W)
Contenu :
Ces dossiers de carrière présentent un intérêt notable tant pour l'histoire de l'éducation que pour celle des individus. En effet, on peut y trouver à la fois des documents purement administratifs (arrêtés, récapitulatif de carrière, congés.) et d'autres plus pédagogiques et personnels (rapports d'inspections, correspondance, certificats médicaux.).
Cote :
4305 W 1 - 13
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales de Saône-et-Loire)
23/09/2021
Place des Carmélites - CS 70126 - 71026 Mâcon cedex 9
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale \ Inspection académique de Saône-et-Loire \ Service du personnel
Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. Décret n°2012-16 du 5 janvier 2012.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 12 juillet 2021, entrée n° 4301.
Description :
Critères de sélection :
Les dossiers de carrière ont été conservés intégralement, sans tri ni échantillonnage dans le service producteur et aux Archives départementales.
Conditions d'accès :
Par dérogation à l'article L. 213-1 du Code du patrimoine, les dossiers de carrière ne sont communicables de plein droit qu à l expiration d'un délai de 50 ans après la clôture du dossier ou 120 ans à compter de la date de naissance en cas de documents médicaux (article L. 213-2). Une liste nominative détaillée est disponible en salle de lecture des Archives.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1,4 ml.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_4305W