Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, bureau financement du logement, études habitat et rénovation urbaine) (sous-série 1857
Titre :
Direction départementale des Territoires, bureau financement du logement, études habitat et rénovation urbaine) (sous-série 1857 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de subventions pour l'amélioration et l'aménagement de l'habitat concernant le secteur sauvegardé de la ville du Puy-en-Velay.
Cote :
1857 W 1-11
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Territoires de Haute-Loire.. Service construction et logement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 1er septembre 2001.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1857W_DDE
Institutions :
Direction départementale des Territoires de Haute-Loire.. Service construction et logement.