Inventaire d'archives : Auxerre. - Étude notariale n° I : minutes et répertoires
Cote :
3 E 1 art. 522 ; 3 E 6 art. 1-465 ; 3 E 18 art. 1-330 ; 3 E 124 art. 1-136 ; 3 E 157 art. 1-10 ; 3 E 178 art. 1
Informations sur le producteur :
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Sylvie Huret-Ferrad, est domiciliée 5, rue Marcelin-Berthelot à Auxerre.
Informations sur l'acquisition :
Versements : à une date indéterminée par Me Jouvin (3 E 6/1-464), le 20 juin 1972 par Me Devos (3 E 18/1-330), le 8 février 2002 par Me Fleurot (3 E 124/1-136 ). Réintégration en 2012 (3 E 157/1-10) et le 17 avril 2014 (3 E 178/1)
Conditions d'accès :
Archives publiques En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Ressources complémentaires :
3 E 6/1-464 : Forestier (Henri), Répertoires et inventaires de fonds déposés par les notaires de l'Yonne : études de Maître Rolland Sampic (notaire à Seignelay) et de Maître Louis Jouvin (notaire à Auxerre), Auxerre : Imprimerie universelle, 1942 p. 75-326
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_60000001