Inventaire d'archives : Département d’Oran Concessions, affaires individuelles
Cote :
92 3M 1 à 761
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
sans date
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Service départemental de la colonisation
Préfecture d'Oran
Informations sur l'acquisition :
2021-04-12 | versement numéro via reprise-1000 Préfecture d'Oran |
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Description physique :
Importance matérielle :
110
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_01415