Inventaire d'archives : 1698 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Cote :
1698 W 1-12
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT DE CÔTE-D'OR
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 28 mars 2002
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 12
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000079