Inventaire d'archives : Rapports annuels d'entreprises rassemblés par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) : entrée...
Titre :
Rapports annuels d'entreprises rassemblés par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) : entrée 1994 43.
Contenu :
Le fonds est constitué de rapports annuels d'activité classés par nom de sociétés.
Cote :
1994 43 1 à 464
Publication :
Archives nationales du monde du travail
Informations sur le producteur :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).
L’Institut national de statistique et des études économiques (INSEE) créé en 1946, rassemble, traite, analyse et diffuse les données statistiques relatives à l'économie et à la société.
Description :
Mise en forme :
Les sociétés sont classées suivant l’ordre établi dans les Nomenclatures d’activités et de produits, 1973 éditées par le ministère de l’Économie et des finances en 1974 (cet ouvrage est disponible sous la cote BIB H 406 dans la bibliothèque des ANMT).
Numérique
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable et reproductible : les rapports annuels sont publics et ne sont couverts par aucun délai ou restriction.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Description physique :
Document d'archives
Importance matérielle :
61
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales du monde du travail
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANMT_IR_1994_43