Inventaire d'archives : 1324W - Préfecture du Rhône - Urbanisme. Santé
Contenu :
Direction départementale de l'Equipement (DDE), permis de construire, avis et contentieux (1974-1981) ; certificats d'urbanisme (1979). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), attribution de la médaille de la famille française (1976-1981) ; fermetures d'établissements (1978-1980) ; programme lit des établissements hospitalier (1979-1980) ; prix des journées (1981).
Cote :
1324W 1-1324W12
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/03/1982
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.00 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1324_W