Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4 O : dons et legs (1800-1940), 1987.
Contenu :
La sous-série 4 O est composée de 410 articles, constitués de généralités sur les dons et legs puis de dossiers classés par commune.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Pour la période 1800-1940, on consultera avec intérêt les séries V (cultes) et X (assistance et prévoyance sociale) pour compléter certaines recherches.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_4O