Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1691 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Documents relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.
Cote :
1691 W 1-152
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 1er décembre 2006
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 06/12/2006, repris sous Aide au classement le 19/12/2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 152
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 23,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1691W_prefecture_2D1B