Inventaire d'archives : Préfecture de Saône-et-Loire, Secrétariat général (1780W)

Contenu :

Les documents proviennent de différents versements de la Préfecture effectués à des dates qu'il n'a pas été possible de déterminer. Pour la période antérieure à 1940, voir la sous-série 4 K.

Cote :

1780 W 1 - 119

Publication :

Conseil départemental de Saône-et-Loire (Archives départementales)
09/11/2020
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX

Informations sur le producteur :

Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire\Secrétariat général

Informations sur l'acquisition :

Versement administratif du 24 août 1999 (n°1780).

Conditions d'accès :

Les documents sont librement communicables.

Description physique :

Importance matérielle :
11 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_1780W

Type de document :

ARRETE PREFECTORAL

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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