Inventaire d'archives : 656W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité professionnelle
Contenu :
Impôt sur les sociétés, impôts sur les bénéfices commerciaux et non commerciaux .- Centre des impôts de Lyon 7 (656W1-10). Centre des impôts de Lyon 9 (656W11-18). Centre des impôts d'Ecully (656W19-36). Centre des impôts Lyon-Nord, Neuville (656W37-50). Centre des impôts Lyon-Ouest, L'Arbresle (656W51-78). Les dossiers datées d'une année ont une amplitude chronologique réeele généralement plus étendue.
Cote :
656W 1-656W78
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Direction des services fiscaux du Rhône
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/06/1976.
Description :
Critères de sélection :
Ce versement est issu d'un tri : les dossiers de l'année 1968 (année de recensement) ont été conservés, ou lorsque c'était impossible, d'une année la plus proche possible.
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Description physique :
Importance matérielle :
9,60 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_656_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, COMMERCE, ECONOMIE, FISCALITE, FISCALITE PROFESSIONNELLE, IMPOT SUR LES SOCIETES, POPULATION, SOCIETE