Inventaire d'archives : Syndicat intercommunal d'aménagement du Bay et de ses affluents, Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Allarenque et de ses...
Titre :
Syndicat intercommunal d'aménagement du Bay et de ses affluents, Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Allarenque et de ses affluents (1967-2018) - 1654 W
Cote :
1654 W 1-9
Publication :
Archives départementales du Gard
2018
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Syndicat intercommunal d'aménagement du Bay et ses affluents, syndicat intercommunal d'aménagement de l'Allarenque et de ses affluents
Présentation du producteur
Le syndicat intercommunal d'aménagement du Bay et ses affluents a été dissous dans le cadre de la loi Nôtre. Il regroupait les communes d'Aigremont, de Canaules-et-Argentières, de Lédignan, de Saint-Jean-de-Serres, et de Savignargues.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 22 mai 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement contient également une référence conservée à part, constituée de documents (0,15 ml) destinés à la destruction et dont la durée d'utilité administrative (DUA) n'est pas échue :
- 3 EL 1 : Comptabilité. - Recettes et dépenses : bordereaux de titres et mandats, factures, correspondance (2007-2018). Emprunt : contrats, tableaux d'amortissement (2008-2012). Banque, comptabilité : relevés de comptes (2014-2018). Documents éliminables en 2029.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01654_W