Inventaire d'archives : 1887W - Préfecture de région - Administration générale de la région
Contenu :
Commission régionale d'équipement hôtelier (1980-1984). Conférences administratives régionales (CAR) (1982). Promotion sociale du personnel communal (1982-1983). Fonds d'aménagement urbain (FAU) (1977-1982). Arrêtés du préfet de Région (1979-1983). Sociétés mutualistes (1983). Primes de développement régional (1977-1980). Jeunesse et sports (1980-1982). Tourisme (1976-1982). Budgets du SGAR (1980-1981). Planification.- VIIe plan régional, préparation. Plan intérimaire. VIIIe plan régional (1975-1982). Agriculture et environnement.- Primes d'orientation agricole (POA). Forêts (1981-1983). Zones d'aménagement concerté (ZAC) (1986).
Cote :
1887W 1-1887W122
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/08/1986
Description :
Critères de sélection :
Les articles 42 à 49 (contrôle de légalité) ont été éliminés en 2010.
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 1887 W 7-18 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
15.67 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1887_W