Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 9 M Industrie

Contenu :

Présentation du contenu
Ce sont surtout les aspects les plus administratifs de l'activité industrielle que procurent nos documents et on trouvera bien d'autres informations sur ce thème dans plusieurs sous-séries de la série M, notamment en ce qui touche les productions et l'emploi.
Les affaires générales sont constituées d'intéressants quoique minces dossiers de rapports, résultats d'enquête, états de renseignements (9 M 1 à 3, 1814-1940) qui débordent largement le seul domaine industriel : ainsi le rapport de Bertrand Barère sur l'économie du département en 1835. La création en 1938 de la Chambre des métiers et les premières élections de ses membres figurent en 9 M 4 à 9.
Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement des dépôts.
L'apprentissage n'est vu ici qu'à travers ses aspects fiscaux (taxe d'apprentissage, 9 M 19-21, 1925-1939) ou sociaux (bourses, protection, 9 M 22-23, 1929-1940) qui permettent néanmoins de saisir certains aspects - tardifs - de ce mode essentiel de formation et de la situation de l'activité industrielle entre les deux guerres.

Cote :

9 M 1-23

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
1996
Tarbes

Informations sur le producteur :

Préfecture des Hautes-Pyrénées

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
A l'exception des documents dont l'état matériel ne permettrait pas leur communication, l'ensemble des articles composant cette sous-série est communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction de ces documents est autorisée dans les conditions définies par le service.

Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.

Description physique :

Document d'archives Cette sous-série se compose uniquement de dossiers sur support papier. L'ensemble des documents a été conditionné et conservé en boites de conservation définitive.



Support
Support: Papier
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.79

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_IR_00318

Thèmes :

industrie

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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