Inventaire d'archives : L 15 - 66 - Délibérations de l'assemblée départementale
Contenu :
Créé en 1790, le Département est d'abord administré par le Conseil de département et le directoire puis par l'administration centrale du département qui subsiste jusqu'à l'an 8. Les actes de l'assemblée sont constitués des arrêtés et des délibérations manuscrites de 1790 à 1800.
Cote :
L 15 - 66
Publication :
Archives départementales de la Charente
Description physique :
Dimensions :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-L15-66