Inventaire d'archives : Etude notariale de Villiers-le-Bel (1826-1946)
Contenu :
Répertoires chronologiques (1867-1946) ; tables alphabétiques (1826-1910) ; minutes (1896-1945).
Cote :
2 E 26 319 à 770
Publication :
Archives départementales du Val-d’Oise
2023
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Villiers-le-Bel, Val-d'Oise)
Ville de Villiers-le-Bel
Villiers-le-Bel se situe dans la plaine fertile du Pays de France, proche des villages d'Ecouen, Bouqueval, Le Plessis-Gassot, Fontenay-en-Parisis, Mareil-en-France et Jagny-sous-Bois.
La proximité de la capitale et la richesse du sol constituent des atouts commerciaux. Outre la riche plaine qui permet à deux grandes fermes d'assurer d'abondantes récoltes de céréales pour ravitailler Paris, le terroir de Villiers-le-Bel comporte aussi des prairies, jardins, vergers et petits bois. La population est principalement composée d'agriculteurs. A la fin du XVIIe siècle, on trouve bien d'autres professions : marchands, artisans, vignerons, et même militaires du fait de la proximité du château d'Ecouen. Au XVIIe et XVIIIe siècles, le bourg abrite une importante population protestante dans une région en majorité catholique.
En 1870-1871, les Prussiens occupent les villages de la région, lançant de nombreuses réquisitions. Abandonnant leur domicile, par peur de l'ennemi, beaucoup d'habitants se réfugient dans d'autres communes et même à Paris, ce qui explique une interruption dans la passation des actes notariés.
Au XIXe siècle, de la pierre à plâtre est extraite d'une carrière. Quelques briqueteries occupent un assez grand nombre d'ouvriers. Des petites entreprises assurent la fabrication de cartonnage, de moules pour batteurs d'or et des plumes pour la mode. Une grande voie de communication, la nationale 16, relie Ecouen à Villiers-le-Bel. Avec l'expansion du chemin de fer avant 1900, une gare construite à Arnouville permet de desservir la ville.
La proximité de la capitale et la richesse du sol constituent des atouts commerciaux. Outre la riche plaine qui permet à deux grandes fermes d'assurer d'abondantes récoltes de céréales pour ravitailler Paris, le terroir de Villiers-le-Bel comporte aussi des prairies, jardins, vergers et petits bois. La population est principalement composée d'agriculteurs. A la fin du XVIIe siècle, on trouve bien d'autres professions : marchands, artisans, vignerons, et même militaires du fait de la proximité du château d'Ecouen. Au XVIIe et XVIIIe siècles, le bourg abrite une importante population protestante dans une région en majorité catholique.
En 1870-1871, les Prussiens occupent les villages de la région, lançant de nombreuses réquisitions. Abandonnant leur domicile, par peur de l'ennemi, beaucoup d'habitants se réfugient dans d'autres communes et même à Paris, ce qui explique une interruption dans la passation des actes notariés.
Au XIXe siècle, de la pierre à plâtre est extraite d'une carrière. Quelques briqueteries occupent un assez grand nombre d'ouvriers. Des petites entreprises assurent la fabrication de cartonnage, de moules pour batteurs d'or et des plumes pour la mode. Une grande voie de communication, la nationale 16, relie Ecouen à Villiers-le-Bel. Avec l'expansion du chemin de fer avant 1900, une gare construite à Arnouville permet de desservir la ville.
Informations sur l'acquisition :
Les archives ont été versées par Maître Liagre le 27 janvier 2021.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert susceptible d'accroissement.
Mise en forme :
Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :
- les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire avec, en général, mention de la date, du nom des principales parties intéressées et de la nature de l'acte. Leur consultation préalable, lorsqu'ils existent, facilitent grandement les recherches des actes consignés dans les minutes ;
- les tables alphabétiques des clients, suivis des dates de l'ensemble des actes les concernant. Ces documents sont plus rares.
- les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par ordre de succession des notaires puis par ordre chronologique de actes.
- les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire avec, en général, mention de la date, du nom des principales parties intéressées et de la nature de l'acte. Leur consultation préalable, lorsqu'ils existent, facilitent grandement les recherches des actes consignés dans les minutes ;
- les tables alphabétiques des clients, suivis des dates de l'ensemble des actes les concernant. Ces documents sont plus rares.
- les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par ordre de succession des notaires puis par ordre chronologique de actes.
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
35,92 m.l. (452 articles)
Ressources complémentaires :
Archives départementales du Val-d'Oise
Etudes notariales (sous-série 2 E)
2 E 26 1-318 Etude notariale de Villiers-le-Bel et tabellionnages de Bouqueval et Fontenay (1711-1895).
2 E 26 1-318 Etude notariale de Villiers-le-Bel et tabellionnages de Bouqueval et Fontenay (1711-1895).
Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) [Série L]
Justice (1800-1940) [Série U]
A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont tenus de déposer dans les deux premiers mois de chaque année au greffe du tribunal de leur immatriculation, un double par eux certifié du répertoire des actes qu'ils auront reçus dans le cours de l'année précédente (décret du 29 septembre 1791, art 16). Des répertoires peuvent exister dès l'Ancien Régime, mais ne sont généralement pas exhaustifs dans la description des actes.
A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont tenus de déposer dans les deux premiers mois de chaque année au greffe du tribunal de leur immatriculation, un double par eux certifié du répertoire des actes qu'ils auront reçus dans le cours de l'année précédente (décret du 29 septembre 1791, art 16). Des répertoires peuvent exister dès l'Ancien Régime, mais ne sont généralement pas exhaustifs dans la description des actes.
Doubles des répertoires chronologiques
8 U 1420-1462 : Edme Lechat, notaire à Villiers-le-Bel (2 septembre 1825-17 juin 1867).
8 U 1462-1469 : Edmond Stanislas Leroy, notaire à Villiers-le-Bel (19 juin-30 décembre 1867).
8 U 1420-1462 : Edme Lechat, notaire à Villiers-le-Bel (2 septembre 1825-17 juin 1867).
8 U 1462-1469 : Edmond Stanislas Leroy, notaire à Villiers-le-Bel (19 juin-30 décembre 1867).
Références bibliographiques :
Trape C. , Histoire de Villiers-le-Bel 1850-1914, [s.l.] : [s.n.], 1997, 396 p. [cote ADVO : BIB F798]
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD095_01072