Inventaire d'archives : 1876 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Archives départementales
Contenu :
Présentation du contenu
Archives du service rendant compte de sa gestion administrative et financière et des relations avec les différents publics ( lecteurs autant que visiteurs et personnalités) et administrations ou organismes de toutes natures.
Cote :
1876 W 1-80
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Archives départementales de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 29 juin 2007.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en septembre 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000888