Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale
Contenu :
Le Bureau des personnels de l'administration centrale du ministère de l’Industrie avait versé l'ensemble des dossiers de pension des personnels fonctionnaires décédés entre 1971 et 1976.
Ce versement, composé à l'origine de 8 articles, a fait l'objet d'une élimination en 2018, conformément aux circulaires de tri en vigueur, à l'exception d'un spécimen conservé dans l'article 1. Il est constitué de 4 dossiers (1 par décennie de naissance, de 1876 à 1905).
Cote :
19780299/1
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels de l'administration centrale (ministère de l'Industrie)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059756