Inventaire d'archives : Commune de Montaut
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (an X-1920). Avis du maire (1862-1870). Contributions (1810-1869). Affaires militaires (1877). Police (1818-1866). Justice (1851). Élections (1876, 1878). Personnel communal (1868). Bâtiments communaux (1861-1877). Terrains communaux (1868). Voirie (1862-1900). Cultes (1868). Assistance et prévoyance (1866, 1868). Bureau de bienfaisance (1883-1955).
Cote :
BAS 1 ; 1 D 1-6 ; 2 D 1 ; 1 G 1-6 ; 2 H 1 ; 2 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 2 K 1 ; 2 M 1-3 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 1 O 1-2 ; 1 P 1 ; 1 Q 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2013
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Montaut - 47210 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de VIlleréal
238 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales à la suite de l'inspection d'avril 2013.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 3901 : rôles des tailles de la juridiction de Montaut, 1680-1681.
E SUP 3902-3904 : paroisses de Saint-Pierre de Montaut et de Bournel, baptêmes, mariages, sépultures, 1674-an III, an VII. $
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001229