Inventaire d'archives : Archives de la commune de Bettancourt-la-Ferrée
Cote :
E dépôt 700-21339
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2011
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Bettancourt-la-Ferrée
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts du 5 juillet 1963 et du 24 novembre 1999
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Selon le cadre de classement réglementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 346
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,95
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_BETTANCOURT_LA_FERREE