Inventaire d'archives : Villemanoche
Contenu :
Archives déposées de la commune de Villemanoche en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 456 1 D 1-7 ; E-dépôt 456 1 E 1-6 ; E-dépôt 456 1 G 1-26 ; E-dépôt 456 1 H 1 ; E-dépôt 456 1 J 1-2 ; E-dépôt 456 1 K 1 ; E-dépôt 456 1 L 1-3 ; E-dépôt 456 1 M 1-4 ; E-dépôt 456 1 N 1-3 ; E-dépôt 456 1 O 1-8 ; E-dépôt 456 1 P 1 ; E-dépôt 456 1 R 1-3
Informations sur le producteur :
Origine: Villemanoche (Yonne)
Villemanoche (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Villemanoche dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté ressortissant au bailliage de Sens. En 1790, érigée en commune, Villemanoche est rattachée au canton de Pont-sur-Yonne, puis au district de Sens en 1793. Depuis 1801, elle appartient au canton de Pont-sur-Yonne et à l'arrondissement de Sens.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 19 juillet 1972 et 1er octobre 2009
Conditions d'accès :
Archives publiques Archives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110456