Inventaire d'archives : 796 W - Permis de conduire et cartes grises
Contenu :
Présentation du contenu
Registre sortie cartes grises, livre journal, sommier, journaux à souches des recettes, bordereaux Comptes chèques postaux (CCP), états des cartes grises délivrées, des restes à délivrer, états des droits de chancellerie, bordereaux des chèques, registres permis de conduire (1952-1975).
Cote :
796 W 5035-5059
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 3). Régie des recettes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 janvier 1976.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_796W_communicable