Inventaire d'archives : 1416 W - Direction Départementale du Travail et de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DDTEFP)
Cote :
1416 W 1-193
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 27 décembre 1994
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 193
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000070