Inventaire d'archives : 513 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau....
Titre :
513 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Cote :
513 W 1-254
Publication :
Archives départementales Drôme
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 2e direction, 2e
bureau.
Informations sur l'acquisition :
Versement de 1965.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en octobre-décembre 1990 et janvier
1991 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des
liasses Z 16120-16315.
Conditions d'accès :
Les articles 1-9, 11-18, 20-109, 111-145, 147-152, 155-224, 226 :
communicable ; les articles 10, 19, 110, 146, 153-154, 225 : 60 ans.
Description physique :
Document
d'archives
Importance matérielle :
254
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des
Archives départementales de la Drôme
.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000347