Inventaire d'archives : 417Edepot - Archives communales déposées de Pontcey
Cote :
417Edepot1-58
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE PONTCEY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/07/2014
Dernier ajout le 04/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2 Ml
58
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Cf. Inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
B 7013, déclarations de propriétés faites en exécution de l’édit de 1749 dans la communauté de Pontcey (1750-1751) ;
B 9403, règlements de bois pour Pontcey (1787) ;
B 9503, dîmes dues par la communauté de Pontcey à l’abbaye de Saint-Paul de Besançon (1592) ;
B 9504, dénombrement et terrier des droits et biens de l’abbaye de Saint Paul de Besançon à Pontcey (1518) ;
B 9703, justice seigneuriale de Pontcey (1788) ;
C 85, contestation au sujet d’un pont à Pontcey (1787) ;
C 200, rôles et marchés divers à Pontcey (1782-1789) ;
C 481, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Pontcey (1729-1790) ;
G 174, paroisse de Pontcey (1366-1790) ;
H 592, pièces d’un procès entre l’abbaye de Montigny-lès-Vesoul, d’une part, le curé et la communauté de Pontcey, d’autre part au sujet du paiement des dîmes (1678-1726).
et voir l’inventaire des archives municipales anciennes de Montigny-lès-Vesoul :
363 E dépôt 1, traité entre les communautés de Montigny-lès-Chariez et de Pontcey, au sujet du droit de vaîne pâture dans leurs prairies (1464, copie de 1774).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_417Edepot_Archives_communales_déposées_de_Pontcey