Inventaire d'archives : Actes du pouvoir souverain et domaine public
Contenu :
Présentation du contenu
Cette série est artificielle, constituée surtout par démembrement de la série B.
Publication :
Archives départementales de la Marne
2003
Châlons-en-Champagne
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
Cette série est close. Il n'y a plus d'accroissements à prévoir.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Tous les documents de cette série sont librement communicables
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD051_00000000A