Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1995)
Contenu :
INTRODUCTION
Le présent fonds a été versé en mai 1995 par Madame Laurence DUBOIS-DESTRIZAIS, Conseiller commercial.
Conseiller technique au Cabinet de M. LONGUET puis de M. ROSSI, Madame DUBOIS-DESTRIZAIS avait en chargé le secteur des affaires commerciales internationales et des affaires communautaires.
Au terme du délai d'utilité administrative (DUA) fixé à 10 ans, un tri sera à effectuer sur ce versement qui méritera ensuite une conservation définitive.
Sommaire
Cabinet de Gérard Longuet, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1993 à 1994 cabinet de José Rossi, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1994 à 1995 dossiers de Laurence Dubois-Destrizais, conseiller technique Chargée du Secteur des Affaires Internationales et des Affaires Communautaires. Art 1 : Minutiers chronologiques, 1993-1995. Art 2 : General Agreement on Tariff and Trade (GATT), 1993-1994. Art 2 (fin). Accords divers, 1993-1995.
Cote :
19960418/1-19960418/2
Publication :
Archives nationales
1996
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018797