Inventaire d'archives : 2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs
Contenu :
Travaux sur bâtiments publics.
Cote :
2488W1-96
Publication :
Archives départementales du Doubs
Mars 2018
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
Service producteur :
Service producteur :
Direction départementale de l'Équipement
(DDE) du Doubs / Service d'aménagement territorial (SAT)Informations sur l'acquisition :
Versement du 5 mars 2018
Description physique :
Importance matérielle :
7,50 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001681_2488W