Inventaire d'archives : 1059 W - Rôles des contributions des perceptions de Blaiserives, Doulevant-le-Château et Dommartin-le-Franc
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles des contributions (1971-1972) ; rôles généraux des anciennes contributions de communes de la perception de Doulevant-le-Château et Dommartin-le-Franc non fusionnées à cette date. Rôles des contributions (1973-1975), listes historiques des acomptes provisionnels, matrices individuelles, rôles d'impôts sur les revenus
Cote :
1059 W 194-422
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perceptions de Blaiserives, Doulevant, Dommartin-le-Franc
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 juin 1982.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 108
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1059W_communicable