Inventaire d'archives : éducation nationale ; Direction des affaires financières ; Direction générale des finances et du contrôle de gestion (1979-1988)
Contenu :
Le dossier « Valbonne » faisait partie du versement n° 2037 de la MICOM « par accident ». Il devait être « confié à la mission des Archives aux fins de classement » ainsi que le précise une lettre de la DGF de 1988. Il semble qu'il ait « transité » à ce moment là par la DIC, dont dépendait la mission, et que le souhait de le voir confier à la dite mission n'ait pas été respecté.
Sommaire
Art 1-2 : Complexe scolaire et culturel de Valbonne (Alpes-Maritimes) : Projet de cession à l’Etat français, 1979-1988.
Cote :
19990237/1-19990237/2
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Direction des affaires financières (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019085