Inventaire d'archives : Commune de La Brosse-Montceaux
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du cadastre napoléonien
de la commune datant de 1809 dans un excellent état de conservation. À noter également un
ensemble de documents du XIXe siècle présentant l'état des chemins de la commune à cette
époque.
Enfin le registre des délibérations couvrant la période de 1831 à 1881 est également consultable dans ce fonds.
Enfin le registre des délibérations couvrant la période de 1831 à 1881 est également consultable dans ce fonds.
Cote :
112EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Février 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
La Brosse-Montceaux (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1970.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
50 centimètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W292