Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1949 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de remembrement, 1984-2009 ; réorganisation foncière, 2000-2007 ; contentieux, 2006-2009 ; correspondance, 2009.
Cote :
1949 W 1-12
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 9 novembre 2009
Description :
Évolutions :
Accroissements
1,00
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du servcie producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01949_W