Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de...

Titre :

Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau groupements de Producteurs, organisations Interprofessionnelles (1977-1986) - Bureau groupements de Producteurs (1987-) (1950-1993)

Contenu :

Sommaire
Art 1-35 (55 DPE) : Dossiers des groupements de producteurs reconnus et abrogés entre 1950 et 1993, classement par secteur de production et par département ; 1950-1993. Art 1-2 : Secteur aviculture ; 1964-1993. Art 3-16 : Secteur élevage ; 1966-1993. Art 16-28 : Secteur fruits et légumes ; 1950-1993. Art 28 : Secteur productions spéciales ; 1965-1992. Art 29-35 : Secteur viticulture ; 1968-1993.

Cote :

19940568/1-19940568/35

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015537

Archives nationales

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