Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2072 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels du comité médical des agents de l'Etat, des collectivités territoriales et hospitaliers, 2000-2004 ; procès-verbaux, 2009-2010.
Cote :
2072 W 1-59
Publication :
Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations. Comité médical et commission de réforme
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 15 mars 2013
Description :
Évolutions :
Accroissements
5,60
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,60
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des documents.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02072_W