Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, bureau des dotations aux collectivités et interventions de l'Etat (sous-série 1915 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs aux financements d'opérations portées par les collectivités et organismes publics : fonds d'aides et d'interventions, dotations.
Cote :
1915 W 1-84
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. Direction des politiques publiques et de l'administration locale. Bureau des dotations aux collectivités et interventions de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 6 mai 2013.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau établi le 27/06/2013, validé le 15/07/2013, repris sous Aide au classement le 17/09/2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 84 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,50
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1915W_prefecture_DPPAL_BDCIE