Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, bureau des dotations aux collectivités et interventions de l'Etat (sous-série 1915 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs aux financements d'opérations portées par les collectivités et organismes publics : fonds d'aides et d'interventions, dotations.

Cote :

1915 W 1-84

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. Direction des politiques publiques et de l'administration locale. Bureau des dotations aux collectivités et interventions de l'Etat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 6 mai 2013.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau établi le 27/06/2013, validé le 15/07/2013, repris sous Aide au classement le 17/09/2013

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 84 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,50

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1915W_prefecture_DPPAL_BDCIE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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