Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 509 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires financières et affaires foncières.
Cote :
509 W 1-38
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mars 1975
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Premier tri fait à une date inconnue, élimination de 179 articles (21 ml)
Bordereau issu de ce tri repris sous Aide au classement le 13/12/2013.
Cartons 14 et 15 manquants.
Cartons 39-41 éliminés le 13/12/2013.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_509W_prefecture_2D1B