Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables -...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infrastructure, financement et domaine (1964-1979)

Contenu :

Sommaire
Art 1-4 (VN 969-VN 972) : Schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables du réseau Freycinet, 1974-1979. Art 5-7 (VN 973-VN 975) : Voies navigables, propositions des services en matière d’entretien et pour le comité 8 du FDES, autorisations de dépenses ou d’emprunt, 1977-1979. Art 8-9 (VN 976-VN 977) : Statistiques annuelles de la navigation intérieure, 1964-1971

Cote :

19810736/1-19810736/9

Publication :

Archives nationales
1981

Informations sur le producteur :

Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006559

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