Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables -...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infrastructure, financement et domaine (1964-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 (VN 969-VN 972) : Schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables du réseau Freycinet, 1974-1979. Art 5-7 (VN 973-VN 975) : Voies navigables, propositions des services en matière d’entretien et pour le comité 8 du FDES, autorisations de dépenses ou d’emprunt, 1977-1979. Art 8-9 (VN 976-VN 977) : Statistiques annuelles de la navigation intérieure, 1964-1971
Cote :
19810736/1-19810736/9
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006559
Personnes :
Institutions :
Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables), fonds de développement économique et social (france)