Inventaire d'archives : 2472 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (2009-2014)
Contenu :
Ce versement comprend les rapports de diagnostics archéologiques, les rapports de fouilles archéologiques effectués dans le département de la Haute-Savoie entre 2009 et 2014 en archéologie préventive.
Cote :
2472 W 1-43
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2018
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie
Au sein de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC), le service régional de l'archéologie (SRA) est chargé de mettre en œuvre, au niveau de la région, la politique de l'État en matière d'archéologie.
Cette politique se structure autour de 4 missions principales :
- Inventorier ;
- Etudier ;
- Sauvegarder ;
- Conserver et diffuser.
Pour mener à bien ces actions, le Service régional de l'archéologie, placé sous l'autorité du Préfet de région et conseillé par la Commission territoriale de la recherche archéologique, dispose de moyens humains, matériels et financiers. Il s'appuie sur les opérateurs et les chercheurs qui réalisent les opérations archéologiques.
Le service (SRA) se compose d'une équipe d'agents, archéologues, techniciens et administratifs. L'organisation du service, adaptée à la taille et la diversité de la région, permet d'assurer une action sur l'ensemble du territoire, associant une approche territoriale et une approche thématique autour des 4 missions principales. Il gère, au sein des dépôts archéologiques répartis sur l'ensemble du territoire, les collections archéologiques et les archives de fouilles.
Le service régional de l'archéologie (SRA) travaille en lien avec les autres services de la DRAC compétents en matière de protection du patrimoine, notamment la Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) - les monuments protégés constituant souvent des sites archéologiques - et les unités départementales de l'architecture et du patrimoine (UDAP) qui participent à la promotion de la qualité patrimoniale, architecturale et urbaine, à la conservation et à la valorisation du patrimoine bâti.
Il collabore avec les collectivités territoriales : Région, Départements, EPCI, communes, tant pour accompagner leurs projets d'aménagement que pour accompagner étroitement leurs services en charge du patrimoine.
Enfin, il contribue avec les musées à la conservation des objets, sauvegardés dans de bonnes conditions, et à la présentation des résultats scientifiques au public.
Par ailleurs, le SRA travaille en étroite relation avec l'ensemble des scientifiques, bénévoles et professionnels qui interviennent dans le champ de l'archéologie au CNRS et à l'Université, avec l'Institut National de la Recherche Archéologique Préventive (INRAP), ainsi qu'avec les opérateurs des collectivités territoriales et les opérateurs privés agréés.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 mai 2015.
Description :
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux Archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.
Les rapports du service régional de l'archéologie sont communicables immédiatement, sous réserve que les lecteurs qui souhaitent les consulter remplissent le formulaire CERFA de demande de communication d'un rapport d'opération archéologique.
Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
La Recherche archéologique en France. Réglementation. Prescriptions diverses, Ministère des Affaires Culturelles, [s.d.]. [Br 4099]
Les Mystères de l'archéologie : les sciences à la recherche du passé, Caisse nationale des monuments historiques et des sites Presses universitaires de Lyon, 1990. [Bib 4974]
BAUD, Henri, GARDET, Clément, Art et archéologie, Savoie, Mont-Blanc : France, éd. Association touristique départementale Haute-Savoie Mont-Blanc, 1979. [Br 3801]
BROISE, P., La carte archéologique de la Haute-Savoie et ses dérivés possible, [s.n.], [s.d.]. [Br 4160]
TICON, Joseph, CROLA, Bernard, Quarante ans d'Archéologie en Chablais : Présentation des principales découvertes archéologiques réalisées en Chablais par le Groupe de Recherches Archéologiques de 1968 à 2008, Ed. Le Vieil Annecy, 2012. [Bib 7059]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001135
Institutions :
Direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie, Rhône-Alpes. Direction régionale des affaires culturelles