Inventaire d'archives : 1948 W - Dossiers usagers décédés en 2010 et 2015 (échantillonnage)
Contenu :
35 dossiers usagers décédés en 2010
61 dossiers usagers décédés en 2015
Cote :
1948W/1-1948W/9
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2019
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/01/2019
Conditions d'accès :
NC Non communicable
Description physique :
Importance matérielle :
0,9 ml, 9 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_000050