Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Cote :
3 E 2019-2587 ; 3 E 23 103-104 ; 3 E 40 57-61 ; 3 E 71 1-142 ; 3 E 90 1 ; 3 E 106 1-162
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2014
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Castelnau-Magnoac, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Ariès-Espenan, Balesta (Haute-Garonne), Campuzan, Devèze, Laran, Larroque-Magnoac, Lassales, Monléon-Magnoac, Monlong, Organ, Ponsan-Soubiran (Gers), Puntous, Sabarros, Samaran (Gers), Sariac-Magnoac et Thermes-Magnoac.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de trois versements effectués par les notaires de Castelnau-Magnoac :
- 3 E 2019-2587 (entrée du 14 juin 1973),
- 3 E 71/1-142 (entrée n°20090033 du 10 mars 2009),
- 3 E 106/1-162 (entrée n°20120104 du 12 juin 2012),
d'articles provenant d'une autre étude notariale du département :
- 3 E 23/103-104 (étude Barbe de Tarbes),
- 3 E 40/57-61 (étude de Galan).
de la réintégration d'un article provenant d'un autre service d'Archives départementales
(Archives départementales du Gers) :
- 3 E 90/1 (entrée n°20110068 du 21 avril 2011).
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 880
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 61.54
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00188