Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1244 W
Cote :
1244 W 1-338
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur le producteur :
Préfecture du Cantal. Bureau de liaison avec les collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en janvier 1986
mercredi 1 janvier 1986
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 339
Observations :
Commentaire
AEP : adduction en eau potable
SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple
SI : syndicat intercommunal
CA : compte administratif
BP : budget primitif
BS : budget suplémentaire
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01244_W