Inventaire d'archives : Secteurs de Beaucaire - Saint-Gilles - Vauvert (2007-2010) - 1521 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels de réclamations instruits par Michel Molière, délégué de Beaucaire, Saint-Gilles et Vauvert
Cote :
1521 W 1-12
Publication :
Archives départementales du Gard
2014
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Monsieur Michel Molière, délégué du médiateur de la République : délégation de Beaucaire, Saint-Gilles et Vauvert
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 08 juillet 2013
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Par ordre alphabétique des noms patronymiques des réclamants
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
La totalité de ce versement est soumise à un délai de communicabilité de 50 ans (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence d'informations à caractère médical).
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01521_W