Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (1976)
Contenu :
Ce versement contient des schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme de 1976.
Cote :
19770362/48-19770362/67
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat (direction générale des collectivités territoriales)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales le 17 mai 1976
Historique de conservation :
Versement du bureau de l'organisation urbaine, qui portait les cotes internes MI 8137 à MI 8156.
Description :
Mise en forme :
Classement par commune
Mise en forme :
Les cotes 19770362/1 à 47 qui contenaient des exemplaires de plans d'occupation des sols de communes ont été éliminées réglementairement.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016708