Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...
Titre :
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1951-1989)
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 (SGCI 11910-11919) : Cour de justice, 1951-1987. Art 11-22 (SGCI 11920-11931) : Commission unique des ce, 1958-1988. Art 23 (SGCI 11932) : Commission de l'Euratom, 1958-1967. Art 24 (SGCI 11933) : Comité scientifique et technique, 1958-1982. Art 25-26 (SGCI 11934-11935) : Banques européennes, 1958-1984. Art 27-65 (SGCI 11936-11974) : Comité économique et social, 1959-1989
Cote :
19900641/1-19900641/65
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007903