Inventaire d'archives : E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposées

Contenu :

Présentation du contenu
Archives administratives de la mairie.

Cote :

E-DEPOT 185 E 1-12 ; E-DEPOT 185 G 1 ; E-DEPOT 185 GG 1-11 ; E-DEPOT 185 I 1 ; E-DEPOT 185 L 1 ; E-DEPOT 185 Q 1-2 ; E-DEPOT 185 O 1 ; E-DEPOT 185 R 1

Publication :

Archives départementales d'Eure-et-Loir
2008 ; 2012 ; 2018
Chartres

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Goussainville
Biographie ou histoire
La commune de Goussainville compte 982 habitants en 2017. En 2015, elle a fusionné avec celle de Champagne.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans la mairie.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Aucune élimination a été effectuée.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement conforme au cadre de classement de 1926.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 registres, planches cadastrales reliées et 4 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
2 O - Administration communale ; E -dépôt 069 : Champagne, archives communales déposées.
Sources externes
Archives communales toujours conservées en mairie.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD028_E-DEPOT_185

Où consulter le document :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

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