Inventaire d'archives : E-DEPOT 185 : Goussainville, archives communales déposées
Contenu :
Présentation du contenu
Archives administratives de la mairie.
Cote :
E-DEPOT 185 E 1-12 ; E-DEPOT 185 G 1 ; E-DEPOT 185 GG 1-11 ; E-DEPOT 185 I 1 ; E-DEPOT 185 L 1 ; E-DEPOT 185 Q 1-2 ; E-DEPOT 185 O 1 ; E-DEPOT 185 R 1
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2008 ; 2012 ; 2018
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Goussainville
Biographie ou histoire
La commune de Goussainville compte 982 habitants en 2017. En 2015, elle a fusionné avec celle de Champagne.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans la mairie.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Aucune élimination a été effectuée.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement conforme au cadre de classement de 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 registres, planches cadastrales reliées et 4 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_185