Art 1-14 : Organisation et activités du comité des travaux historiques et scientifiques. Art 1-6 : réforme des structures en 1966, dossiers et listes de membres, procès-verbaux de séances de la commission centrale (1933-1977), des sections et commissions du comité des travaux historiques et scientifiques (1953.. , 1980), publications (rapports d'activités par section, listes d'ouvrages), 1933-1980. Art 6-14 : Sociétés savantes : Congrès National (discours, 1890-1975), notes sur leur rôle, préparation des colloques de présidents de sociétés savantes (correspondance, rapports, enquêtes, 1965-1975), enquête pour la mise à jour du répertoire des sociétés savantes en 1974 (dossiers par ville, 1969-1974).