Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 151 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs à l'administration générale (police administrative), à l'agriculture (économie rurale, production agricole) et à léconomie (action économique et industrie).
Dossiers sur les élections (politiques, sociales, paritaires des baux ruraux) et sur les loisirs et le tourisme.
Cote :
151 W 1-60
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Date de versement inconnue.
Description :
Évolutions :
Accroissements
à venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Dossiers antérieurs à 1940 intégrés en série M :
- article n°61 :maladies professionnelles des mineurs (1913-1914) ; tueries particulières (1913-1939, 1925-1938) ; prix du pain (1938-1939) ;
- certains éléments des articles 3 et 14.
Conservation définitive.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,50
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_151W_prefecture_1D_1B