Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement, cellules des aides directes (sous-série 1804 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes d'aides PAC (Politique Agricole Commune) classés par commune puis par ordre alphabétique.
Cote :
1804 W 1-32
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Cellules des aides directes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 avril 2010
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 8/4/2010 par T. Alloin, repris sous Aide au classement le 26/02/2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1804W_DDT