Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement, cellules des aides directes (sous-série 1804 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de demandes d'aides PAC (Politique Agricole Commune) classés par commune puis par ordre alphabétique.

Cote :

1804 W 1-32

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des territoires. Cellules des aides directes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 avril 2010

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 8/4/2010 par T. Alloin, repris sous Aide au classement le 26/02/2014

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,20

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1804W_DDT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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