Inventaire d'archives : 46 W - Préfecture. - Affaires militaires. (1940 - 1969)
Contenu :
Inscriptions aux diverses écoles militaires, interventions, mariages de militaires, colombophilie, procès-verbaux cantonaux de recrutement (classes 1944-1966), Conseil de révision (1944-1969).
Cote :
46 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Préfecture
Le prédécesseur du bureau des élections et des affaires militaires n'a pas pu être identifiés, c'est pourquoi il est simplement noté préfecture.
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979.
| antérieur au 31/12/1979 | versement numéro via reprise-2306 Bouches-du-Rhône. Préfecture |
Description :
Mise en forme :
Ces documents classés auparavant dans la sous-série R1 ont fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 46 W par Daniel Hamo en 1987.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
100 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12032