Inventaire d'archives : 494 W - Préfecture , Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (D.A.G.R), 4ème bureau....
Titre :
494 W - Préfecture , Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (D.A.G.R), 4ème bureau.
Cote :
494 W 1-16
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture , Direction
de l'Administration Générale et de la Réglementation (D.A.G.R), 4ème
bureau.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 5 décembre 1964.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 15116 à Z
15245. Il a été traité par Martine Mollaret, agent de bureau, en octobre
1988.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicable à 50 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
16
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000282